Comportements inappropriés et harcèlement
Vue d'ensemble
Janvier 2024
Il est interdit de se comporter de manière inappropriée envers d'autres personnes ou de les harceler, ou d'encourager autrui à le faire.
La mission de X est de donner à chacun le pouvoir de créer et de partager des idées et des informations, et d'exprimer ses opinions et ses croyances sans aucun obstacle. La liberté d'expression fait partie des droits de l'homme. Pour nous, chacun a une voix et le droit de la faire entendre. Notre rôle est d'être au service de la conversation publique, ce qui exige la représentation d'un large éventail de points de vue.
Nous sommes conscients du fait que si une personne est harcelée sur X, quel que soit le contexte, cela peut compromettre sa capacité à s'exprimer et lui porter préjudice. Pour faciliter un dialogue serein sur la plateforme et permettre aux utilisateurs d'exprimer des opinions et croyances variées, nous interdisons les comportements et contenus relevant du harcèlement, de l'humiliation et du dénigrement. Outre les risques qu'ils présentent en matière de sécurité des personnes, ces types de comportements peuvent aussi entraîner des difficultés physiques et émotionnelles pour les utilisateurs concernés.
Qu'est‑ce qui constitue une infraction à cette politique ?
Nous interdisons les comportements et contenus qui relèvent du harcèlement, de l'humiliation et du dénigrement, tels que définis ci‑dessous. Veuillez noter que pour aider nos équipes à comprendre le contexte, nous devrons parfois contacter directement la personne ciblée, afin de nous assurer que nous disposons des informations nécessaires avant de prendre les sanctions appropriées.
Harcèlement ciblé
Nous interdisons le ciblage non réciproque malveillant de personnes (sous forme de mentions ou d'identifications), notamment quand il est partagé pour humilier ou dénigrer autrui. Il peut s'agir des comportements suivants :
Le partage de nombreux posts sur une courte période ou la publication constante de réponses comportant du contenu malveillant et ciblant une personne. Cela englobe les comptes dont le seul but est de harceler une ou plusieurs personnes.
Le fait de mentionner ou d'identifier des utilisateurs dans un post comportant du contenu malveillant.
Dénégation d'un événement violent
Nous interdisons tout contenu niant que des meurtres de masse ou d'autres événements ayant fait un nombre très important de victimes ont eu lieu, à partir du moment où nous pouvons vérifier que l'événement s'est bien produit et que le contenu en question est partagé dans un contexte inapproprié. Cela peut inclure des références à un tel événement présenté comme un « complot » ou peut consister à dire que les victimes ou les survivants n'existent pas ou sont des « acteurs ». Il peut s'agir, mais sans s'y limiter, d'événements comme l'Holocauste, de fusillades dans des écoles, d'attaques terroristes ou encore de catastrophes naturelles.
Incitation au harcèlement
Nous interdisons les comportements qui encouragent les autres à harceler ou cibler des personnes ou groupes de personnes spécifiques avec des comportements inappropriés. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les appels à cibler des personnes avec des comportements inappropriés ou du harcèlement en ligne, ainsi que les comportements qui poussent à des actions hors ligne, comme du harcèlement physique.
Contenu à caractère sexuel non désiré et objectification explicite
Si certaines formes de nudité consentie et de contenus pour adultes sont autorisées sur X, nous interdisons les contenus à caractère sexuel non désirés et l'objectification explicite qui fait d'une personne un objet sexuel sans son consentement. Cela inclut les éléments suivants, mais sans s'y limiter :
Envoyer à quelqu'un des contenus pour adultes non sollicités et/ou non désirés (images, vidéos et GIF)
Les discussions de nature sexuelle non souhaitées sur le corps d'une personne
Les sollicitations relatives à des actes sexuels
Tout autre contenu qui sexualise une personne sans son consentement
Insultes
Nous prenons des mesures contre le recours aux insultes ou aux propos vulgaires à l'encontre d'autres personnes. Toutefois, si certaines personnes peuvent juger certains termes choquants, nous ne prenons pas des mesures à l'encontre de toutes les insultes utilisées.
Utilisation d'anciens noms et pronoms
Nous réduisons la visibilité des posts qui utilisent délibérément pour s'adresser à une personne un pronom différent de celui choisi par cette personne, ou qui utilisent un ancien nom qui n'est plus le sien, compte tenu de sa transition. Étant donné qu'il est très complexe d'établir si une telle infraction a été commise, nous devons toujours être contactés par la personne concernée pour déterminer si une infraction a eu lieu.
Qu'est‑ce qui ne constitue pas une infraction à cette politique ?
Certains posts peuvent sembler préjudiciables hors contexte, mais ne le sont pas forcément au sein de la conversation dont ils sont tirés. Par exemple, il se peut que des amis utilisent de façon consensuelle pour interagir les uns avec les autres certains termes ou expressions susceptibles de paraître inappropriés hors contexte. Nous sommes aussi conscients du fait que notre plateforme peut être utilisée pour attirer l'attention sur les comportements inappropriés d'autres personnes, les condamner ou les mettre en lumière. Dans ces cas‑là, nous ne prenons pas de sanctions si le contexte n'est clairement pas inapproprié et s'il s'agit de contrer ces types de discours.
Nous sommes par ailleurs convaincus du fait que la critique des institutions, des pratiques et des idées constitue un élément fondamental de la liberté d'expression. Pour cette raison, nous ne prenons pas de sanctions sur ces commentaires critiques.
Qui peut signaler des infractions à cette politique ?
Toute personne peut signaler des infractions à cette politique en utilisant notre processus de signalement dédié. Toutefois, nous devrons parfois contacter directement la personne ciblée, afin de nous assurer que nous disposons des informations nécessaires avant de prendre des sanctions.
Que se passe‑t‑il si vous enfreignez cette politique ?
Lorsque nous déterminons la sanction liée à une infraction à cette politique, nous prenons en compte un certain nombre de facteurs, notamment, mais sans nous y limiter, la gravité de l'infraction, le fait qu'une personne ait été ciblée (mentionnée, appelée par son nom et son prénom, référencée avec une photo, etc.) et les précédentes infractions commises par l'utilisateur concerné. Voici une liste d'options d'application potentielles pour le contenu qui enfreint la présente politique :
Rendre le contenu moins visible sur X :
en supprimant le post des résultats de recherche, des recommandations au sein du produit, des tendances, des notifications et des fils d'actualités ;
en restreignant la possibilité de découvrir le post, trouvable sur le profil de l'auteur uniquement ;
en plaçant le post plus bas dans les réponses ;
en restreignant les J'aime, les réponses, les reposts, les citations, l'ajout aux signets, le partage, la possibilité d'épingler au profil ou les décomptes d'engagements ;
en interdisant l'affichage de publicités à côté du post ;
Exclure les posts et/ou les comptes dans les emails ou les recommandations intégrées au produit
Exiger la suppression des posts
Nous pourrons, par exemple, exiger qu'une personne supprime le contenu en infraction et lui imposer d'utiliser son compte en mode lecture seule pendant une certaine période avant de pouvoir poster de nouveau. De nouvelles infractions peuvent entraîner la suspension du compte.
Suspendre les comptes dont le seul but est d'enfreindre notre politique en matière de contenu à caractère sexuel non désiré et d'objectification explicite, ou les comptes dont le but est de harceler des personnes.
Pour en savoir plus, veuillez vous reporter à notre gamme d'options pour l'application de nos politiques. Si une personne pense qu'une sanction a été prise à l'encontre de son compte par erreur, elle peut faire appel de cette décision.