Groupes extrémistes violents

Règles de Twitter : il est interdit d'exprimer des menaces de violence spécifiques ou de souhaiter la mort, la maladie ou des blessures physiques à une personne ou à un groupe de personnes. Cela inclut, sans toutefois s'y limiter, les menaces de terrorisme ou l'apologie de celui‑ci. Vous ne devez pas non plus vous associer à des organisations qui utilisent la violence envers des civils au service de leurs causes ou encouragent une telle violence, et ceci par leurs propres déclarations ou activités sur la plateforme comme en dehors.

Logique sous‑jacente 

Nous sommes fiers que toute une palette d'opinions différentes puissent être exprimées et faire l'objet de discussions sur la plateforme Twitter, mais nous ne tolérons pas les groupes et les individus associés à ceux‑ci qui font preuve de violence envers des civils aussi bien sur la plateforme qu'en dehors, et qui incitent à de telles violences. Les comptes associés à des groupes qui recourent à la violence au service de leur cause risquent de réduire les opposants et le public au silence. La violence prônée par ces groupes peut aussi avoir des conséquences dangereuses hors ligne, en compromettant la sécurité physique des cibles visées.

Quand cela s'applique‑t‑il ?

Nous interdisons l'utilisation des services Twitter par les groupes extrémistes violents, c'est‑à‑dire des groupes identifiés qui recourent à la violence comme un moyen de promouvoir leur cause, qu'ils soient politiques, religieux ou sociaux. 

Les groupes extrémistes violents sont ceux qui correspondent à tous les critères ci‑dessous :

  • Ils s'identifient comme groupes extrémistes dans leurs objectifs, publications ou actions.
  • Ils ont ou ont eu recours à la violence (et/ou à la promotion de la violence) pour faire avancer leur cause.
  • Ils ciblent des civils par leurs actes de violence (et/ou de promotion de celle‑ci).

Des exceptions pourront être envisagées pour les groupes ne faisant plus usage de la violence ou qui sont actuellement engagés dans un processus de résolution pacifique, ainsi que pour les groupes dotés de représentants élus à des fonctions officielles à l'occasion d'élections démocratiques. Cette politique ne s'applique pas aux entités militaires ou gouvernementales.

Pour déterminer si un compte est associé à un groupe extrémiste violent, nous recherchons notamment les comportements suivants : 

  • Le compte indique ou suggère qu'il représente un groupe extrémiste violent ou qu'il en est membre.
  • Le compte fournit ou assure des services (notamment financiers ou médiatiques/de propagande) qui font avancer les objectifs déclarés d'un groupe extrémiste violent.
  • Le compte se livre à des actions au profit d'un groupe extrémiste violent, ou encourage de telles actions.
  • Le compte recrute pour un groupe extrémiste violent.

Dois‑je être la cible d'un groupe extrémiste violent afin de signaler un compte pour association possible avec ce groupe et infractions aux Règles de Twitter ?
Non. Nous examinons aussi bien les signalements de comptes effectués par des personnes ciblées que ceux de témoins. 


Des sanctions seront‑elles prises par Twitter à l'encontre d'un compte qui ne possède pas les critères de celui d'un groupe extrémiste violent ou qui ne semble pas associé à un groupe extrémiste violent ?
Nous passerons ces comptes en revue pour détecter les éventuelles infractions à nos autres politiques. S'il existe une infraction avérée, la ou les sanctions appropriées seront prises.

Conséquences

Nous avons une politique de tolérance zéro en ce qui concerne les comptes qui appartiennent à des groupes extrémistes violents ou qui sont associés à de tels groupes, et nous les suspendons définitivement.

Si une personne pense que son compte a été suspendu par erreur, elle peut faire appel de cette décision.

 

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