Règles de Twitter

Nous pensons que tout le monde devrait avoir l'opportunité de créer et de partager instantanément des idées et des informations, sans aucun obstacle. Pour protéger l'expérience et la sécurité des utilisateurs de Twitter, nous avons défini certaines restrictions qui s'appliquent au type de contenu et au comportement autorisés. Ces restrictions sont énoncées ci‑dessous dans les Règles de Twitter.

Les Règles de Twitter (ainsi que toutes les politiques qu'elles regroupent), notre Politique de confidentialité et nos Conditions d'utilisation constituent le « Contrat d'utilisation de Twitter » qui régit l'accès d'un utilisateur aux services de Twitter et son utilisation de ceux‑ci.

Toutes les personnes qui accèdent aux services de Twitter ou les utilisent doivent se conformer aux politiques énoncées dans les Règles de Twitter. En cas de non‑respect, Twitter pourra prendre l'une ou plusieurs des sanctions suivantes :

  • exiger que vous supprimiez le contenu interdit pour pouvoir de nouveau créer des publications et interagir avec les autres utilisateurs de Twitter
  • limiter temporairement votre capacité à créer des publications ou à interagir avec les autres utilisateurs de Twitter
  • vous demander de vérifier la propriété du compte avec un numéro de téléphone ou une adresse email
  • suspendre définitivement votre compte ou vos comptes

Si vous tentez de contourner une suspension définitive en créant de nouveaux comptes, nous suspendrons vos nouveaux comptes.

Veuillez noter que nous sommes susceptibles de devoir modifier ces Règles de temps à autre, et que nous nous réservons le droit de le faire. La version la plus récente se trouve toujours sur la page https://twitter.com/rules.

Les politiques énoncées dans ces Règles de Twitter régissent le contenu organique sur notre plateforme. Pour en savoir plus sur les règles qui régissent les publicités et le contenu sponsorisé, veuillez consulter nos politiques relatives aux publicités.

Limites affectant le contenu et utilisation de Twitter

Propriété intellectuelle

Marque déposée : nous nous réservons le droit de suspendre des comptes ou de prendre d'autres mesures appropriées à leur encontre quand la marque ou la marque déposée d'une personne, y compris le nom de son entreprise et/ou son logo, est utilisée d'une manière susceptible d'induire en erreur ou de tromper les autres quant à l'affiliation de cette marque. Consultez notre politique en matière de marques déposées et découvrez comment effectuer un signalement.

Droits d'auteur : nous répondrons aux notifications claires et complètes d'infractions présumées relatives aux droits d'auteur. Nos procédures liées aux droits d'auteur sont stipulées dans nos Conditions d'utilisation. Consultez notre politique en matière de droits d'auteur.


Violence explicite et contenu pour adultes

Toute forme de contenu sanglant lié à la mort, à des blessures graves, à des violences ou à des procédures chirurgicales est considéré comme explicite. Tout média de nature pornographique et/ou dont le but est d'exciter sexuellement est considéré comme du contenu pour adultes. Consultez notre politique en matière de contenus multimédias.

Twitter autorise certaines formes de contenus violents et/ou de contenus pour adultes explicites dans les Tweets marqués comme comportant des contenus sensibles. Cependant, il est interdit d'utiliser de tels contenus dans vos images de profil ou de bannière. Par ailleurs, il peut arriver que Twitter vous demande de supprimer des contenus d'une violence excessive, par respect pour des personnes décédées et leurs familles, si nous recevons une demande en ce sens de la part d'une famille ou d'un représentant autorisé. Découvrez comment effectuer une telle demande et comment marquer votre contenu comme sensible.


Utilisation illicite

Il est interdit d'utiliser notre service à des fins illicites ou pour la poursuite d'activités illégales. Votre utilisation de Twitter indique que vous acceptez de respecter toutes les lois en vigueur concernant les contenus et comportements en ligne.


Tendances

Il arrive que nous empêchions l'affichage de certains contenus dans les tendances. Cela concerne le contenu qui enfreint les Règles de Twitter, ainsi que le contenu utilisé pour tenter de manipuler les tendances. Découvrez les contenus autorisés dans les tendances et ceux qui ne le sont pas.


Mauvais usage des badges Twitter

Vous ne devez pas utiliser de badge, notamment de type Sponsorisé ou Certifié, à moins que ce badge ne vous ait été fourni par Twitter. Les comptes qui utilisent des badges non autorisés comme éléments de leur photo de profil, de leur photo de bannière ou de leur nom d'affichage, ou qui les emploient de quelque manière que ce soit qui implique une affiliation à Twitter ou une autorisation de Twitter à utiliser ces badges non conformes à la réalité peuvent être suspendus.


Mauvais usage des noms d'utilisateur

Vente de noms d'utilisateur : vous ne devez pas acheter ni vendre de noms d'utilisateur Twitter.

Monopolisation de noms d'utilisateur : vous ne devez pas vous livrer à la monopolisation de noms d'utilisateur. Voici certains des facteurs que nous prenons en considération pour déterminer si une conduite relève de la monopolisation de noms d'utilisateur :

  • le nombre de comptes créés
  • la création de comptes ayant pour but d'empêcher d'autres personnes d'utiliser ces noms de comptes
  • la création de comptes dans le but de les vendre
  • l'utilisation de flux de contenu de tiers pour mettre à jour et conserver des comptes en utilisant le nom de ces tiers

Veuillez noter que Twitter peut aussi supprimer les comptes inactifs pendant plus de six mois. Découvrez plus d'informations sur la monopolisation de noms d'utilisateur.

Comportement inapproprié

Nous croyons en la liberté d'expression et au dialogue, mais cette philosophie n'a que peu de sens si les voix des gens sont réduites au silence parce qu'ils ont peur de se faire entendre. Afin de garantir que les utilisateurs se sentent en sécurité pour exprimer leurs opinions et croyances, nous interdisons les comportements inappropriés, notamment le harcèlement, les intimidations ou le recours à la peur pour réduire la voix d'un autre utilisateur au silence.

Le contexte est important pour l'évaluation des comportements inappropriés et pour déterminer les sanctions adéquates. Les facteurs que nous pouvons prendre en compte incluent les suivants, sans toutefois s'y limiter :

  • Le comportement cible une personne ou un groupe de personnes.
  • Le signalement a été effectué par la cible du comportement inapproprié ou par un témoin.
  • Le comportement vise à informer dans l'intérêt légitime du public.


Violence et blessures

Violence : il est interdit d'exprimer des menaces de violence spécifiques ou de souhaiter la mort, la maladie ou des blessures physiques à une personne ou à un groupe de personnes. Cela inclut, sans toutefois s'y limiter, les menaces de terrorisme ou l'apologie de celui‑ci. Par ailleurs, vous ne devez pas vous associer à des organisations qui, par leurs propres déclarations ou activités sur la plateforme comme en dehors, utilisent la violence à l'encontre de civils pour servir leur cause, ou incitent à la violence à cette fin. Nous commencerons à prendre des sanctions en cas de non‑respect de cette règle relative à l'association à de telles organisations à partir du 18 décembre 2017.

Suicide ou conduite autodestructrice : il est interdit de promouvoir ou d'encourager le suicide ou les conduites autodestructrices. Lorsque nous recevons des signalements nous informant qu'une personne court le risque de se suicider ou de s'automutiler, nous pouvons prendre différentes mesures afin de lui porter assistance, par exemple la contacter pour lui fournir des ressources appropriées, telles que les coordonnées de nos organismes partenaires de soutien psychologique.

Exploitation sexuelle des enfants : il est interdit de promouvoir l'exploitation sexuelle d'enfants. Découvrez notre tolérance zéro dans ce domaine en consultant notre politique relative à l'exploitation sexuelle des enfants.


Comportement inapproprié et conduite haineuse

Comportement inapproprié : il est interdit de se livrer à du harcèlement ciblé d'autres personnes, ainsi que d'inciter à le faire. Toute tentative de harcèlement, d'intimidation ou de réduction d'une personne au silence est considérée comme un comportement inapproprié.

Avances sexuelles non désirées : il est interdit d'envoyer à une personne des contenus sexuels non désirés, de s'adresser à elle de manière sexuellement explicite ou de faire preuve d'une conduite sexuelle inappropriée de quelque nature que ce soit.

Conduite haineuse : vous ne devez pas menacer d'autres personnes, ni les harceler ni inciter à la violence envers elles sur la base des critères suivants : race, origine ethnique, nationalité, orientation sexuelle, sexe, identité sexuelle, appartenance religieuse, âge, handicap ou maladie grave. Découvrez notre politique en matière de conduite haineuse.

Imagerie et noms d'affichage haineux : il est interdit d'utiliser des images ou symboles haineux dans votre image ou bannière de profil. Vous ne devez pas non plus utiliser votre nom d'utilisateur, votre nom d'affichage ou la biographie de votre profil pour vous livrer à des comportements inappropriés, tels que du harcèlement ciblé, ou pour exprimer de la haine envers une personne, un groupe ou une catégorie protégée. Nous commencerons à prendre des sanctions en cas de non‑respect de cette règle à partir du 18 décembre 2017.


Informations privées et médias intimes

Informations privées : vous n'êtes pas autorisé à publier ni à poster des informations privées d'une autre personne sans son consentement exprès et son autorisation. La définition des informations privées peut varier en fonction des lois locales. Découvrez notre politique relative aux informations privées.

Médias intimes : vous ne devez pas publier ni partager de photos ou vidéos intimes d'une personne réalisées ou diffusées sans son consentement. Découvrez plus d'informations sur les contenus multimédias intimes sur Twitter.

Menaces de révélation ou de piratage : vous ne devez pas menacer une personne de dévoiler ses informations privées ou médias intimes. Vous ne devez pas non plus menacer de tenter de pirater les données numériques d'une personne.


Usurpation d'identité

Vous ne devez pas vous faire passer pour des personnes, des groupes ou des organisations d'une manière qui entraîne une méprise, une confusion ou une duperie des autres, ou qui a pour but de l'entraîner. Il est interdit de gérer des comptes parodiques, de fans, de commentaires ou de flux d'actualités si le but de ces comptes est de se livrer à du spam ou à des comportements inappropriés. Découvrez notre politique relative à l'usurpation d'identité.

Spam et sécurité

Nous nous efforçons de protéger les utilisateurs de Twitter contre les abus techniques et le spam.

Afin de promouvoir un environnement stable et sécurisé sur Twitter, les comportements suivants sont interdits quand vous accédez au service ou quand vous l'utilisez :

  • Accéder à des zones non publiques de Twitter, à ses systèmes informatiques ou aux systèmes techniques de fourniture des prestataires de Twitter (sauf dans le cadre expressément autorisé du programme Twitter Bug Bounty), les utiliser ou les altérer, ou encore tenter de le faire.
  • Sonder, scanner ou tester la vulnérabilité de tout système ou réseau ou enfreindre ou contourner les mesures de sécurité ou d'authentification (sauf dans le cadre expressément autorisé du programme Twitter Bug Bounty), ou encore tenter de le faire.
  • Accéder ou tenter d'accéder à Twitter, ou rechercher ou tenter de rechercher via Twitter, par tout moyen (automatisé ou non), autrement que par nos interfaces publiques actuelles fournies par Twitter (et seulement dans les limites des conditions d'utilisation en vigueur), sauf si vous avez été expressément autorisé à le faire aux termes d'un accord séparé avec Twitter. Notez qu'indexer Twitter est permis si cette opération est effectuée en conformité avec les dispositions du fichier robots.txt. Néanmoins, aspirer Twitter sans notre accord préalable est expressément interdit.
  • Falsifier un en‑tête de paquet TCP/IP ou toute partie de l'information dans l'en‑tête d'un email ou d'une publication, ou utiliser Twitter d'une quelconque manière pour envoyer des informations altérées, trompeuses ou dont la source est faussement identifiée.
  • Perturber ou interrompre l'accès de tout utilisateur, hôte ou réseau (ou tenter de le faire), notamment, mais sans s'y limiter, en envoyant un virus, en effectuant des opérations visant à surcharger les services Twitter, à les saturer, à les spammer ou à les bombarder d'emails, ou en programmant la création de contenus de manière à interférer avec Twitter ou à créer une charge indue sur le service.

Tout compte impliqué dans les activités suivantes pourra être temporairement verrouillé ou risque d'encourir une suspension définitive :

  • Programmes malveillants et hameçonnage : vous ne pouvez pas publier ni fournir un lien vers du contenu malveillant ayant pour but d'endommager ou d'interrompre le fonctionnement du navigateur ou de l'ordinateur d'une autre personne, ou encore de compromettre sa vie privée. 
  • Spam : il est interdit d'utiliser les services Twitter dans le but de spammer qui que ce soit. Le spam est généralement défini sur Twitter comme une activité effectuée en bloc ou de façon agressive et visant à manipuler ou à perturber Twitter ou l'expérience des utilisateurs de Twitter afin de générer du trafic pour des comptes, produits, services ou initiatives sans rapport ou d'attirer l'attention sur eux. Voici certains des facteurs que nous prenons en considération pour déterminer qu'une conduite relève du spam :
    • Vous vous êtes abonné à et/ou désabonné de nombreux comptes sur une courte période, particulièrement si vous l'avez fait par des moyens automatisés (abonnements et désabonnements agressifs).
    • Vos Tweets ou Messages Privés consistent principalement en des liens partagés sans commentaire.
    • De nombreuses personnes vous ont bloqué en raison d'une grande quantité de contenus ou d'engagements non ciblés, non sollicités ou en double venant de votre compte.
    • Le nombre de plaintes pour spam remplies à votre encontre est très élevé.
    • Vous publiez du contenu, des réponses ou des mentions en double ou en grande partie similaires sur de nombreux comptes, ou vous publiez de nombreuses mises à jour identiques sur un compte, ou vous créez des comptes en double ou en grande partie similaires.
    • Vous publiez de nombreuses mises à jour relatives à une tendance ou à un sujet populaire dans le but de subvertir ou de manipuler le sujet afin de générer du trafic pour des comptes, produits, services ou initiatives sans rapport ou d'attirer l'attention sur eux.
    • Vous envoyez un grand nombre de réponses ou de mentions non sollicitées.
    • Vous ajoutez des utilisateurs dans des listes de manière agressive ou en bloc.
    • Vous interagissez de façon aléatoire ou agressive avec des Tweets (via des J'aime, Retweets, etc.) ou avec des utilisateurs (via des abonnements, des ajouts à des listes ou Moments, etc.) afin de générer du trafic pour des comptes, produits, services ou initiatives sans rapport ou d'attirer l'attention sur eux.
    • Vous publiez des informations de compte d'autres personnes comme étant les vôtres (biographie, Tweets, URL du profil, etc.) et cela de manière répétée.
    • Vous publiez des liens trompeurs, fallacieux ou malveillants (par exemple des liens d'affiliation, des liens vers des programmes malveillants ou des pages de détournement de clic, etc.).
    • Vous créez de faux comptes, ou de fausses interactions de compte ou impressions.
    • Vous vendez, achetez ou tentez de gonfler de manière artificielle les interactions de compte (abonnés, Retweets, J'aime, etc.).
    • Vous utilisez des applications ou services tiers prétendant pouvoir permettre l'obtention de plus d'abonnés, de Retweets ou de J'aime (notamment des sites de chaînes d'abonnés, des sites promettant l'obtention rapide de plus d'abonnés, ou tout autre site proposant d'ajouter automatiquement des abonnés ou engagements à votre compte ou à vos Tweets), ou vous en faites la promotion.

Veuillez consulter nos articles d'assistance sur les règles et bonnes pratiques d'abonnement et les règles et bonnes pratiques d'automatisation pour plus d'informations sur l'application des Règles à ces comportements spécifiques. Les comptes créés pour remplacer des comptes dont l'activité a été suspendue pourront être définitivement suspendus.

Visibilité du contenu

Les comptes faisant l'objet d'un examen ou dont il a été établi qu'ils partagent du contenu en infraction avec ces Règles pourront voir leur visibilité ou celle de leurs Tweets limitée à divers endroits de Twitter, notamment dans la recherche. Pour en savoir plus sur les situations dans lesquelles l'accès au contenu peut être restreint sur Twitter, veuillez vous reporter à notre article d'assistance sur les règles et restrictions relatives à la recherche.

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