Politique en matière de comptes parodiques, de commentaires et de fans

Nos principes

Twitter propose une plateforme qui permet à ses utilisateurs de partager et de recevoir une large gamme d'idées et de contenus. Nous accordons une grande valeur à la liberté d'expression de nos utilisateurs et nous la respectons. Nos utilisateurs sont seuls responsables des contenus qu'ils publient et sont souvent les plus à même de résoudre les conflits qui surgissent entre eux. En vertu de ces principes, nous ne surveillons pas activement le contenu des utilisateurs et nous ne modifions ni ne supprimons ce contenu, sauf en réponse à une infraction aux Conditions d'utilisation, ou à une procédure judiciaire valide.

Les utilisateurs sont autorisés à créer des comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans sur Twitter dans la mesure où ces derniers respectent les exigences ci‑dessous.

Consignes pour les comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans

Vous trouverez ci‑dessous les règles permettant de clarifier la nature de votre compte. Toutes ces règles doivent être suivies pour respecter notre politique relative aux parodies.

  • Biographie : la biographie doit faire clairement état de la non‑affiliation du compte à son objet. Pour préciser sa nature, indiquez « parodie », « faux », « fan » ou « commentaire ». Elle doit également être rédigée de façon à être comprise par le public ciblé.
  • Nom du compte : il convient de ne pas utiliser le même nom que celui de l'objet de la parodie sans y ajouter d'autres mots distinctifs comme « pas », « faux » ou « fan », et ce, de manière à être compris par le public ciblé.

Veuillez noter que votre compte doit respecter pleinement les Règles de Twitter et les Conditions d'utilisation, en plus d'être conforme à ces exigences.

Comment effectuer un signalement concernant une marque déposée ou une usurpation d'identité ?

Découvrez plus d'informations sur notre politique en matière de marques déposées et notre politique en matière d'usurpation d'identité. Pour plus d'informations sur le signalement d'une usurpation d'identité, découvrez comment signaler les comptes usurpateurs.

À la réception de réclamations concernant une usurpation d'identité ou l'utilisation d'une marque déposée, nous examinerons les comptes en question sur la base de notre politique relative aux parodies. Un compte respectant celle‑ci ne sera pas incriminé comme enfreignant nos politiques en matière de marques déposées ou d'usurpation d'identité.  

Si votre signalement concerne un comportement inapproprié sur Twitter, découvrez comment signaler un comportement inapproprié.

Comment les signalements sont‑ils traités ?

Lorsque nous recevons un signalement valide concernant une usurpation d'identité ou une marque déposée à propos d'un compte qui enfreint notre politique relative aux parodies, nous suspendons provisoirement ce compte et donnons éventuellement à l'utilisateur la possibilité de se mettre en règle. Les comptes coupables d'infractions répétées pourront être suspendus définitivement.

Que se passe‑t‑il si quelqu'un signale mon compte ?

Si quelqu'un signale votre compte et si nous déterminons que celui‑ci ne respecte pas la politique relative aux parodies, nous pourrons le suspendre.

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