Politique en matière de comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans (la « politique »)

Nos principes

Twitter propose une plateforme qui permet à ses utilisateurs de partager et de recevoir une large gamme d'idées et de contenus. Nous accordons une grande valeur à la liberté d'expression de nos utilisateurs et nous la respectons. Nos utilisateurs sont seuls responsables des contenus qu'ils publient et sont souvent les plus à même de résoudre les conflits qui surgissent entre eux. En vertu de ces principes, nous ne surveillons pas activement le contenu des utilisateurs et nous ne modifions ni ne supprimons ce contenu, sauf en réponse à une infraction aux Conditions d'utilisation ou à une procédure judiciaire valide.

Les utilisateurs sont autorisés à créer des comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans sur Twitter dans la mesure où ces derniers respectent les exigences ci‑dessous.

Consignes pour les comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans

Vous trouverez ci‑dessous les règles permettant de clarifier la nature de votre compte. Toutes ces règles doivent être suivies pour respecter la politique.

  • Biographie : la biographie doit faire clairement état de la non‑affiliation du compte à son objet. Cette non‑affiliation peut être indiquée en intégrant, par exemple, des mots tels que « parodie », « faux », « fan » ou « commentaire » (notamment), ajoutés de manière à être compris par le public ciblé.
  • Nom du compte : le nom du compte (notez qu'il ne s'agit pas du nom d'utilisateur, ou @nomdutilisateur) doit faire clairement état de la non‑affiliation du compte à son objet. Cette non‑affiliation peut être indiquée en intégrant, par exemple, des mots tels que « parodie », « faux », « fan » ou « commentaire » (notamment), ajoutés de manière à être compris par le public ciblé.

Veuillez noter que votre compte doit respecter pleinement les Règles de Twitter et les Conditions d'utilisation, en plus d'être conforme à ces exigences.

Quand Twitter passe‑t‑il les comptes en revue pour s'assurer de leur conformité ?

À la réception d'une réclamation concernant une usurpation d'identité ou l'utilisation d'une marque déposée, nous examinons le compte en question pour vérifier qu'il respecte notre politique.

Comment effectuer un signalement concernant une marque déposée ou une usurpation d'identité ?

Vous pouvez envoyer des signalements au sujet d'une infraction à la politique en matière de marques déposées ici, et signaler un compte pour usurpation d'identité ici. Pour plus d'informations sur le signalement d'une usurpation d'identité, lisez cet article.

Veuillez fournir toutes les informations demandées dans le formulaire. Si des informations manquent dans votre signalement, nous vous recontacterons pour vous les demander. Veuillez noter que cela retardera le traitement de votre signalement.

Si vous rencontrez des difficultés pour utiliser le formulaire, essayez de mettre votre navigateur à jour ou d'utiliser un autre navigateur.

Si votre signalement concerne un comportement inapproprié sur Twitter, consultez cet article pour savoir comment l'effectuer.

Comment Twitter répond‑il aux signalements concernant les comptes parodiques, de flux d'actualités, de commentaires et de fans ?

Lorsque nous recevons un signalement valide concernant une usurpation d'identité ou une marque déposée à propos d'un compte qui ne respecte pas notre politique, nous pouvons donner au propriétaire du compte la possibilité de se mettre en règle, et nous pouvons suspendre provisoirement le compte. Les comptes coupables d'infractions répétées peuvent être suspendus définitivement.

Veuillez noter qu'un compte concerné par cette politique peut être considéré comme n'enfreignant pas nos politiques en matière de marques déposées ou d'usurpation d'identité.

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