Politique en matière de conduite haineuse

Conduite haineuse : vous ne devez pas directement attaquer ni menacer d'autres personnes, ni inciter à la violence envers elles en vous fondant sur la race, l'origine ethnique, la nationalité, l'orientation sexuelle, le sexe, l'identité sexuelle, l'appartenance religieuse, l'âge, le handicap ou toute maladie grave. Par ailleurs, nous n'autorisons pas les comptes dont le but principal est d'inciter à nuire aux autres sur la base de ces catégories.

Imagerie et noms d'affichage haineux : il est interdit d'utiliser des images ou symboles haineux dans votre image ou bannière de profil. Vous ne devez pas non plus utiliser votre nom d'utilisateur, votre nom d'affichage ou la biographie de votre profil pour vous livrer à des comportements inappropriés, tels que du harcèlement ciblé, ou pour exprimer de la haine envers une personne, un groupe ou une catégorie protégée. 

Logique sous‑jacente

La mission de Twitter est de donner à chacun le pouvoir de créer et de partager des idées et des informations, et d'exprimer ses opinions et ses croyances sans aucun obstacle. La liberté d'expression fait partie des droits de l'homme. Pour nous, chacun a une voix et le droit de la faire entendre. Notre rôle est d'être au service de la conversation publique, ce qui exige la représentation d'un large éventail de points de vue. 

Nous savons que si des personnes subissent des comportements inappropriés sur Twitter, cela peut compromettre leur capacité à s'exprimer. Des études ont montré que les comportements inappropriés en ligne ciblent certains groupes de personnes de manière disproportionnée. Ces groupes sont notamment les suivants : femmes, personnes de couleur, lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres, queers, intersexués, asexués, communautés marginalisées et historiquement sous‑représentées. Pour les personnes qui s'identifient à plusieurs groupes sous‑représentés, les comportements inappropriés peuvent être plus fréquents, de nature plus grave et avoir un impact plus important. 

Nous nous engageons à lutter contre les comportements inappropriés motivés par la haine, les préjugés ou l'intolérance, en particulier ceux dont le but est de faire taire la voix des personnes traditionnellement marginalisées. Pour cette raison, nous interdisons les comportements inappropriés qui ciblent les personnes issues d'une catégorie protégée.  

Si vous voyez sur Twitter du contenu dont vous pensez qu'il enfreint notre politique en matière de conduite haineuse, veuillez nous le signaler.

Quand cela s'applique‑t‑il ? 

Nous passerons en revue les signalements de comptes qui ciblent une personne ou un groupe de personnes en recourant à un ou plusieurs des comportements ci‑dessous dans leurs Tweets ou Messages Privés, et nous prendrons les sanctions qui s'imposent envers ces comptes. 

Menaces violentes
Nous interdisons les contenus qui profèrent des menaces violentes à l'égard d'une cible identifiable. Les menaces violentes sont des déclarations d'intention d'infliger des blessures qui entraîneraient des lésions corporelles graves et durables, pouvant conduire à la mort ou à des blessures majeures, telles que « Je vais te tuer ».

Remarque : nous avons une politique de tolérance zéro en ce qui concerne les menaces violentes. Les personnes qui profèrent des menaces violentes s'exposent à une suspension immédiate et définitive de leur compte. 

Souhaits de blessures graves visant une personne ou un groupe de personnes
Nous interdisons les contenus qui souhaitent la mort, des blessures corporelles graves et durables ou une maladie mortelle à une catégorie protégée dans son ensemble et/ou à des personnes susceptibles d'appartenir à cette catégorie, ainsi que les contenus qui espèrent que cela se produise ou expriment un tel désir. Cela inclut les comportements suivants, mais sans s'y limiter : 

  • Espérer qu'une personne décède d'une maladie grave. Exemple : « J'espère que tu vas avoir un cancer et mourir. »
  • Souhaiter qu'une personne soit victime d'un accident grave. Exemple : « J'espère que tu te feras écraser la prochaine fois que tu ouvriras ta gueule. »
  • Dire qu'un groupe de personnes mérite de subir des blessures corporelles graves. Exemple : « Si ces manifestants poursuivent leur action, ils méritent qu'on leur tire dessus. »

Références à des meurtres de masse, à des événements violents ou à des violences spécifiques dont des groupes protégés ont été les principales cibles ou victimes
Nous interdisons le ciblage de personnes avec du contenu faisant référence à des formes de violence ou à des événements violents dont une catégorie protégée a été la cible ou victime principale, cela dans le but de les harceler. Ceci inclut, mais sans s'y limiter, l'envoi à une personne des éléments suivants :

  • médias représentant ou décrivant des victimes de l'Holocauste
  • médias représentant ou décrivant des lynchages

Incitation à la peur d'une catégorie protégée
Nous interdisons le ciblage de personnes avec du contenu destiné à susciter la peur ou à propager des stéréotypes effrayants au sujet d'une catégorie protégée, notamment en affirmant que les membres de cette catégorie sont plus susceptibles de participer à des activités dangereuses ou illégales. Par exemple : « tous [les groupes religieux] sont terroristes ». 

Insultes, qualificatifs et clichés racistes et sexistes, répétés et/ou sans consentement de la part de la personne visée, ou tout autre contenu dégradant une personne
Nous interdisons le ciblage de personnes avec des insultes, clichés et autres contenus répétés visant à déshumaniser, dégrader ou renforcer les stéréotypes négatifs ou préjudiciables au sujet d'une catégorie protégée. Cela englobe le fait d'utiliser un genre incorrect pour les personnes transgenres, ou de s'adresser à elles avec leur ancien nom. 

Imagerie haineuse
Les logos, symboles ou images dont le but est d'encourager l'hostilité et la méchanceté à l'encontre d'autres personnes sur la base de leur race, religion, handicap, orientation sexuelle, identité sexuelle ou origine ethnique/nationalité sont considérés comme de l'imagerie haineuse. Voici une liste non exhaustive d'exemples d'imagerie haineuse :

  • les symboles historiquement associés à des groupes haineux, comme la croix gammée
  • les images représentant des personnes d'une manière qui nie leur humanité, ou modifiées pour inclure des symboles haineux, comme les images modifiées pour intégrer des caractéristiques animales
  • ou les images modifiées pour inclure des symboles haineux ou des références à un meurtre de masse ciblant une catégorie protégée, comme les images manipulées incluant des étoiles jaunes, en référence à l'Holocauste

Les médias représentant ou décrivant des images haineuses ne sont pas autorisés dans les vidéos en direct, les biographies de comptes, les profils ou les images de bannière. Toutes les autres instances doivent être marquées comme médias sensibles. En outre, envoyer des images haineuses non sollicitées à une personne constitue une infraction à notre politique relative aux comportements inappropriés

Dois‑je être la cible de ce contenu pour signaler l'infraction aux Règles de Twitter ?

Certains Tweets peuvent sembler haineux hors contexte, mais ne le sont pas forcément au sein de la conversation dont ils sont tirés. Ainsi, les membres d'une catégorie protégée peuvent utiliser entre eux des termes généralement considérés comme des insultes. Lorsque cette utilisation est consentie, l'intention n'est pas inappropriée. Il s'agit alors d'un moyen de récupérer des termes historiquement utilisés pour rabaisser des individus.  

Lorsque nous examinons ce type de contenu, il peut être difficile de déterminer si l'intention est d'importuner une personne sur la base de son statut protégé, ou si le contenu fait partie d'une conversation consensuelle. Pour aider nos équipes à comprendre le contexte, nous devrons parfois contacter directement la personne ciblée, afin de nous assurer que nous disposons des informations nécessaires avant de prendre des sanctions.

Remarque : les personnes ne doivent pas nécessairement appartenir à une catégorie protégée spécifique pour que nous prenions des mesures. Nous ne demanderons jamais à qui que ce soit de prouver ou de réfuter son appartenance à une catégorie protégée, et nous n'enquêterons pas sur ce point. 

Conséquences

En vertu de cette politique, nous prenons des mesures contre les comportements ciblant des personnes ou l'ensemble d'une catégorie protégée avec une conduite haineuse, comme décrit ci‑dessus. Ce ciblage peut prendre différentes formes, notamment des mentions, l'inclusion d'une photo d'une personne, le fait de s'y référer en utilisant son nom et son prénom, etc.

Lorsque nous déterminons la sanction liée à l'infraction à cette politique, nous prenons en compte un certain nombre de facteurs, notamment, mais sans nous y limiter, la gravité de l'infraction et les précédentes infractions commises par l'utilisateur concerné. Nous pourrons par exemple exiger qu'une personne supprime le contenu en infraction et lui imposer d'utiliser son compte en mode lecture seule pendant une certaine période avant de pouvoir tweeter de nouveau. Les infractions suivantes pourront entraîner des périodes plus longues de mode lecture seule, avant une éventuelle suspension définitive du compte. Si un compte présente principalement des comportements inappropriés, ou s'il a proféré une menace violente, nous le suspendrons de manière définitive après son examen initial. 

Découvrez notre gamme d'options pour l'application de nos politiques

Si une personne pense que son compte a été suspendu par erreur, elle peut faire appel de cette décision.

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